TVA
Calculez la TVA dans les deux sens : en l’ajoutant ou en la retirant d’un prix.
TTC
1 200,00
- Hors taxes1 000,00
- TVA200,00
- TTC1 200,00
Les taux français sont 20 % comme taux normal, 10 % réduit, entre autres sur la restauration et les transports, 5,5 % sur l’essentiel de l’alimentation et les livres, et 2,1 % super-réduit, sur les médicaments remboursables et la presse.
Comment ça marche
La TVA s’ajoute au prix hors taxes. Avec 20 % de TVA, 1 000 euros deviennent donc 1 200 euros toutes taxes comprises.
L’autre sens est moins évident. La TVA contenue dans un prix de 1 200 euros n’est pas 20 % de 1 200, mais 200 euros, soit environ 16,67 % du prix TTC. On divise par 1,20 au lieu de multiplier.
La France a quatre taux : 20 % comme taux normal, 10 % réduit, entre autres sur la restauration, les transports et les travaux de rénovation, 5,5 % sur l’essentiel de l’alimentation, les livres et certains travaux de rénovation énergétique, et 2,1 % super-réduit, sur les médicaments remboursables et la presse.
Certaines opérations sont tout à fait exonérées, par exemple les soins médicaux, les assurances, une grande part de l’enseignement et la location de logements. Celui qui est exonéré ne peut pas non plus déduire la TVA sur ses achats.
Les assujettis reversent la TVA encaissée et en déduisent celle payée sur leurs achats. La taxe ne devient donc une charge que pour le consommateur final.
Comment l’outil calcule
L’outil calcule seulement la TVA et l’arrondit au centime le plus proche, les demi-centimes vers le haut. L’autre montant est la somme ou la différence, si bien que le montant hors taxes et la TVA font toujours exactement le montant TTC. À partir d’un montant hors taxes, la TVA est le montant multiplié par le taux et divisé par 100. À partir d’un montant TTC, c’est la part de TVA du montant, soit le taux divisé par 100 plus le taux : un sixième à 20 %, un onzième à 10 %. Un prix de 2,40 € TTC à 20 % contient ainsi 0,40 € de TVA. Les montants sont d’abord arrondis au centime, et le taux va de 0 à 100, décimales comprises.
Sur place ou à emporter
Le Bulletin officiel des finances publiques (BOFiP) fixe le taux selon le produit et la façon de le vendre. La vente à consommer sur place est un service de restauration, à 10 %. La vente à emporter de produits préparés pour une consommation immédiate est aussi à 10 %, chauds ou froids : sandwichs, pizzas, glaces à l’unité, boissons non alcooliques servies dans un récipient non hermétique. Restent à 5,5 % à emporter le pain, les viennoiseries et les pâtisseries sucrées, les sachets de chips, les fruits et les boissons non alcooliques en bouteille ou en canette. Les boissons alcooliques relèvent du taux normal de 20 %.
Un sandwich vendu 4,50 € contient donc 0,41 € de TVA, qu’il soit mangé sur place ou emporté. Un croissant à 1,20 € emporté n’en contient que 0,06 € à 5,5 %, mais 0,11 € s’il est servi en salle à 10 %.
Sur la facture
Selon le BOFiP, la facture indique le montant de la taxe à payer et, pour chaque taux, le total hors taxes et la taxe correspondante, et la TVA se calcule en appliquant le taux au prix hors taxes. Une note qui mêle plusieurs taux se calcule donc taux par taux ; dans l’outil, faites un calcul par taux. Quiconque mentionne la TVA sur une facture en est redevable du seul fait de l’avoir facturée.
Les textes consultés ne fixent pas de règle d’arrondi, et l’outil arrondit au plus proche. Sur 83,33 € hors taxes à 20 %, la TVA exacte est de 16,666 € : l’outil affiche 16,67 € et 100,00 € TTC, là où un logiciel qui tronque afficherait 16,66 € et 99,99 €.